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jeudi 25 mars 2010

Comité de citoyens - Procès-verbal du 26 janvier 2010

Comité de citoyens de Notre-Dame-de-la-Salette
26 janvier 2010, 19h00
2 rue Rolin, Notre-Dame-de-la-Salette


Procès-verbal



Étaient présents :
Marquis Bureau
André M. Chamberland
Daniel Malette
Guy Bernard
Josée Morin

Étaient absents :
Gabriela Jamett, CLD des Collines
Roselyne Clément, SADC Papineau
Céline Duval
Urbain Boucher

1.Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec ajout de différents points en varia.
-2 rue Rollin
-Assemblée générale annuelle

2.Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2009
Le procès-verbal est adopté.

3.Suivi du procès-verbal du 28 octobre 2009
L’achat d’un micro-ordinateur sera fait avec l’embauche d’une ressource. L’assemblée générale annuelle sera reprise comme sujet au varia.

4.Correspondance
L’Agence de Santé et services sociaux nous octroie 13 500 $ de subvention afin de parfaire la mise sur pied la CORPO.

5.Rapport des groupes de travail
a.Agro foresterie
Les documents suivants sont déposés et joints en annexe :
-Bilan financier du concours de labour
-Compte-rendu au CLD du concours de labour
-Liste des exposants au concours de labour
À valider avec Gabriela pour acheminer ces documents au CLD.

b.Vie citoyenne
Une rencontre s’est tenue le 18 novembre . Le p.v. est joint en annexe.

c.Sentier de la flore forestière
Le financement 2010 pour la phase 3 est à venir. Le dernier versement de la Table Jeunesse Outaouais au montant de 2 000 $ a été reçu et sera versé au CREDETAO.

La CORPO devrait prendre le leadership afin d’entreprendre une démarche d’appropriation de ce dossier. Comme le sentier devrait être fonctionnel en 2010, les partenaires dans ce dossier (municipalité, Domaine du Lac d‘Argile, CORPO) doivent entreprendre une réflexion sur la façon d’assurer la viabilité à long terme du sentier.


6.Bilan financier 2009 de la CORPO
André M. Chamberland dépose le bilan financier 2009 de la CORPO . Le bilan est joint en annexe.

7.Dossier La Petite séduction
Les dates du tournage sont du 4 au 6 juillet 2010. Une rencontre préparatoire avec l’équipe de production est fixée au 17 et 18 mai 2010. L’artiste invité n’est pas encore connu.
La CORPO va assumer la leadership du dossier en collaboration avec la municipalité et le comité qui a préparé le dossier de présentation de la candidature.

8.Plan d’action 2010
La planification 2010 du groupe agro foresterie est déposée et expliquée.

9.Embauche d’une coordination
Il est résolu d’octroyer un contrat de services professionnels à Céline Côté,travailleuse autonome, afin de dresser le profil de compétences recherché dans le cadre de l’embauche d’un employé contractuel pour la CORPO. Elle participera aussi au choix de la personne à embaucher. Les dossiers à traiter en priorité comme suite à l’embauche sont : Dossier La Petite Séduction , parfaire la mise sur pied de la CORPO, l’étude de faisabilité pour une salle multifonctionnelle.


10. Nouveau protocole d’entente avec l’Agence de santé
Le nouveau protocole d’entente est accepté.

11.Demande de subvention

Une demande de subvention au montant de 25 000 $ sera faite au CLD pour réaliser l’étude de faisabilité d’une salle multifonctionnelle.

12.Recrutement de bénévoles.
Chacun des membres de la CORPO est invité à solliciter des citoyens pou se joindre à la CORPO. Trois nouveaux membres sont visés par cette démarche. Marc Clément se joint à la CORPO en remplacement de Céline Duval.

13.Varia
a.2 rue Rollin
La CORPO souhaite installer ses locaux au 2 rue Rollin. Le réaménagement souhaité est le remplacement du tapis, la peinture du local l’achat d’une table, l’installation d’une ligne téléphonique et d’un lien internet. Il est proposé que la municipalité fasse les travaux et que le local soit ensuite loué à la CORPO.
Josée Morin va vérifier pour trouver le mobilier de bureau.

b.Assemblée générale annuelle
La préparation de cette assemblée sera la responsabilité de la ressource qui sera embauchée.

Prochaine rencontre
- Date de la prochaine rencontre à venir.

Comité de citoyens - Procès-verbal du 28 octobre 2009

Comité de citoyens de Notre-Dame-de-la-Salette
28 octobre 2009, 19h00
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette


Procès-verbal


Étaient présents :
Marquis Bureau
André M. Chamberland
Céline Duval
Daniel Malette
Josée Morin
Gabriela Jamett, CLD des Collines
Roselyne Clément, SADC Papineau

Étaient absents :
Guy Bernard
Urbain Boucher

1.Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec ajout de différents points en varia.
Le procès-verbal de la rencontre du 7 juin est accepté. Il faudrait valider avec Sylvie Laplante concernant la facture à payer pour l’assurance de la CORPO.
Le procès-verbal de la rencontre du 9 sept. sur l’ébauche d’une planification 2009-2010 sera repris lors de la prochaine rencontre.

2.Démission de Céline Duval au poste de secrétaire
Le comité reçoit la démission de Céline Duval au poste de secrétaire. L’élection d’un(e) secrétaire est remis à la prochaine rencontre . André M. Chamberland rédigera le p.v. de la présente rencontre.

3.Correspondance
Marquis nous fait part d’une correspondance de l’Agence de Services de Santé de l’Outaouais concernant la possibilité de subventions. Un projet comme une étude de faisabilité pour une salle multifonctionnelle pourrait faire l’objet d’une demande.
Gabriela va valider avec l’ASSO s’il est trop tard pour produire la demande et s’il s’agit d’un renouvellement de la subvention déjà reçue ou d’une nouvelle demande.



4.Rapport des groupes de travail
a.Agro foresterie
Le comité entérine la décision du groupe agro foresterie concernant l’achat de dix(10) chapiteaux, d’une somme de 1072 $, dans le cadre du concours de labour. La location de dix chapiteaux aurait coûté 2 000 $. Les chapiteaux pourront être utilisés pour toute autre activité de la CORPO.
Le concours de labour a été un succès malgré une participation plus faible que par le passé. Un rapport complet sera présenté à la prochaine rencontre avant d’être envoyé au CLD.

b.Jeunesse
Josée Morin mentionne que le rôle de Normand Veillette auprès du groupe Jeunesse est un rôle d’accompagnateur. Josée va valider l’intérêt de Sylvie St-Amour pour redémarrer le groupe
Il est suggéré de contacter l’école pour identifier des activités pour les jeunes.
Après discussion il est résolu de fusionner les groupes Jeunesse et Vie Citoyenne dans un seul groupe de travail.


c.Vie citoyenne
Marquis nous informe des démarches à ce jour dans le dossier « La petite séduction » . La réponse à la soumission produite sera connue en décembre.
Marquis présente un bilan de ses différentes démarches en cours :
-Rencontre et diner avec l’évêque du diocèse
-Nouveau membre du Conseil d’établissement scolaire
-Nommé au Conseil d’administration du Carrefour Jeunesse emploi Papineau
-Rencontre au CLD pour le développement d’une politique culturelle pour la MRC

d.Sentier de la flore forestière
Le projet est révisé en quatre phases : phase 2 (2009), mettre le gravier;
Phase 3 (2010), mettre le concassé et la signalisation; phase 4, usine de transformation des produits de la flore.
Il semble nécessaire d’entreprendre une démarche d’appropriation de ce dossier. Comme le sentier devrait être fonctionnel en 2010, les partenaires dans ce dossier (municipalité, Domaine du Lac d‘Argile, CORPO) doivent entreprendre une réflexion sur la façon d’assurer la viabilité à long terme du sentier.
Il est suggéré que la municipalité puisse exprimer ses besoins lors de l’étude de faisabilité du CLD pour une usine de transformation des produits de la flore (phase 4 du projet).
Roselyne Clément mentionne que la SADC a des enveloppes disponibles pour réaliser des études de faisabilité de projets.


5.Déclaration annuelle au registraire des entreprises QC
André M. Chamberland s’occupe de produire la déclaration annuelle au registraire des entreprises du Québec.

6.Achat d’un micro-ordinateur
André M. Chamberland va reprendre les démarches d’achat d’un micro-ordinateur. Il est suggéré de vérifier Bureau en Gros et d’inclure un disque dur de « back-up ».

7.Rapport à l’agence de Services de Santé de l’Outaouais (subvention)
Marquis s’occupe de préparer le rapport à remettre à l’agence tel que demandé lors de l’octroi de la subvention. Le rapport devrait être prêt le lundi 2 nov.

8.Assemblée générale annuelle
Ce sujet est reporté à la prochaine rencontre. Entre temps, de la sollicitation sera faite par les administrateurs auprès de citoyens afin de recruter de nouveaux membres.

9.Suivi du plan d’action en élaboration pour l’année 2009-2010
Il est demandé que les groupes de travail préparent leur planification 2009-2010 pour discussion lors de notre prochaine rencontre.

10.Varia
-Félicitations à Daniel Malette pour son élection à titre de maire. Une correspondance sera envoyée au conseil municipal pour féliciter tous les élus.
-Une lettre de remerciements sera envoyée au maire sortant, M Roger Laflamme pour son appui à la CORPO.
-Marquis et Daniel vont visiter les locaux du projet Sentier de la flore forestière afin de voir si la CORPO pourrait y avoir un local.
-L’embauche d’un employé contractuel devrait être envisagée. Les membres sont invités à réfléchir au type de support qu’un tel employé pourrait apporter (coordination, planification, administration…)


Prochaine rencontre
-La prochaine rencontre est prévue le mercredi 25 novembre 2009, à 19 h.

samedi 30 mai 2009

Procès-verbal : 18 mars 2009, 19 h 30

Comité de citoyens de Notre-Dame-de-la-Salette
29 avril 2009
45, des saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Procès-verbal

Étaient présents :
Guy Bernard
Marquis Bureau
André Chamberland
André M. Chamberland
Céline Duval
Gabriella Jamett
Daniel Malette
Josée Morin

Administrateurs absents :
Urbain Boucher

Citoyens présents :
Joanne Coulombe

1. Mot de bienvenue

Marquis Bureau, souhaite la bienvenue à tous ainsi qu'à Gabriella Jamett, représentante du CLD, qui remplace Elizabeth Paulet.

2. Adoption de l'ordre du jour

Adopté à l'unanimité

3. Adoption du procès-verbal de la rencontre du 18 mars 2009

Adopté à l'unanimité avec correction au point 3 (date du procès-verbal soit le 10 décembre 2008.

4. Mise à jour des différents groupes de travail

Voir le document ci-joint comité provisoire de l'association athlétique réunion du 2 avril 2009.

Marquis Bureau et André M. Chamberland représentants du comité de citoyens au comité provisoire de l'association athlétique consulteront les règlements de l'association afin que le comité de citoyens propose des options sur le fonctionnement de cette association.

Groupe de travail Jeunesse : voir le document ci-joint.

Groupe de travail agroforesterie : voir le document ci-joint.

Groupe de travail Sentier flores-forestières:voir procès-verbal ci-joint.

Groupe de travail Vie-citoyenne : à venir, il n'y a pas encore eu de rencontre.

5. Stratégies de communication

On s'assurera de bien nommer les personnes qui sont responsables des dossiers en cours de façon à ne pas créer de quiproquos.

Nous avons noté l'importance de communiquer via internet, mais aussi d'assurer une bonne visibilité pour les gens qui n'ont pas internet. Nous en rediscuterons lors de notre prochaine réunion en mai.

6. Système de classement

Demande par Céline de faire un système de classement plus adéquat pour elle ( soit par ordre alphabétique). Le groupe est d'accord et André M Chamberland suggère tout de même de faire un index pour faciliter la tâche de celui ou celle qui prendra la relève du secrétariat.

7. Appel de projet, Table Jeunesse Collines de l'Outaouais

750 $ environ disponible, à suivre après la réunion du groupe de travail Jeunesse.

8. Subvention de l'Agence de la santé et des services sociaux

Protocole CLD 15 000 $. Dépôt dans un compte fiduciaire, CLD se garde 1 500 $ pour la réception du rapport d'activités.

Voir document préparé par Gabrielle Jamett.

Plan d'action lors de la prochaine réunion, nous discuterons comment utiliser la subvention.

9. Varia

Joanne Coulombe a rencontré le nouveau représentant de la SADC, Alexandre Ranger et lui a parlé de notre Comité de Citoyens. Il semble avoir une ouverture pour s'intégrer au groupe. Marquis Bureau le contactera pour l'inviter à notre prochaine réunion.

Pour les assurances de la Corporation,, Sylvie Gratton étant la secrétaire-trésorière de la municipalité de N-D-Salette et présentement en congé, Marquis Bureau discutera des possibilités avec le Maire.

10. Prochaine rencontre

Le 27 mai 2009 au 51 des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette.

11. Levée de l'assemblée

21 h 45

jeudi 30 avril 2009

Procès-verbal : 18 mars 2009, 19h30

Comité de citoyens de Notre-Dame-de-la-Salette
18 mars 2009
45, des saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Procès-verbal

Étaient présents:

Guy Bernard
Marquis Bureau
André Chamberland
André M Chamberland
Céline Duval
Josée Morin
Elizabeth Paulet

Administrateurs absents:

Urbain Boucher
Daniel Malette

Citoyens présents:

Marc F. Clément
Joanne Coulombe

1. Mot de bienvenue

Marquis Bureau souhaite la bienvenue à tous.

2. Élection d’un (e) secrétaire

Céline Duval est élue à l’unanimité.

3.Adoption du procès-verbal de la rencontre du 20 janvier 2009.

Il est résolu à l’unanimité d’adopter les procès-verbaux suivants:
24 septembre 2008, 22 octobre 2008, 12 novembre 2008, 10 décembre 2008, 14 janvier 2009 et le 20 janvier 2009.

4.Suivis de la rencontre communautaire du 18 février 2009.

Groupes de travail: 1) vie citoyenne
                              2) agriculture-foresterie
                              3) les  sentiers flores forestières
                              4) jeunesse

1) Vie citoyenne

Priorité:

Centre communautaire, un dossier sera monté.

2) Agriculture-foresterie

Priorités:

Faire imprimer une carte du village en identifiant à l’aide de pictogrammes les entreprises, les artisans, les agriculteurs et les points d’intérêts de la municipalité.

En partenariat avec les organisateurs du concours de labour, avoir des kiosques qui favorisent la découverte des artisans et la connaissance des produits de chez-nous.

Favoriser l’émergence d’une table de concertation agro-forestière.

Obtenir la liste des producteurs agricoles et forestiers.

3)Sentier flores-forestières

Le sentier est martelé presqu’en totalité sauf pour la section marécageuse.  Dans le secteur du Lac d’argile le nivelage (bulldozer) a été fait sur une distance de 1 km.

Guy Bernard et Daniel Malette apporteront au C.A. de la corporation, les procès-verbaux des rencontres du comité de gestion du sentier afin de  suivre l’évolution du projet.
Une lettre sera écrite dans le but d’avoir une rencontre avec le comité de gestion du sentier. Cette rencontre aurait comme objectif de clarifier les rôles et responsabilités de chacun. Guy Bernard, Daniel Malette, Marquis Bureau et André M. Chamberland y participeront.

4) Jeunesse

André Chamberland présente une sondage effectué par Sylvie St-Amour auprès d'une trentaine de jeunes du village Ce sondage avait pour but d'évaluer leurs besoins et leurs intérêts. Les documents entourant cette démarche sont déposés pour archives à la corporation.

André Chamberland dépose à titre d'information une demande de financement de 1200$ pour l'achat d'un projecteur multimédias. Cette demande a été envoyée par Sylvie St-Amour à l'association athlétique.

5.Finances

Don personnel de 60.00$  de monsieur Roger Laflamme à la corporation pour l'achat d'un classeur. Une lettre de remerciements lui sera envoyée.

André M Chamberland indique que le solde du compte de la corporation est de 495.00$

6.Demandes de subventions

Versement de 10,500$ au CREDÉTAO pour la réalisation du projet "Les sentiers de la flore forestière phase II"

Compte tenu que la CVAMNDS s'est engagée à verser au CREDÉTAO des subventions demandées par le CLD au nom de  la CVAMNDS (maximum 22,571$) provenant du fond du Pacte Rural et un (maximum de 20,000$) provenant de la table jeunesse.

Un premier versement de 10,500$ ( Pacte Rural ) a été versé au CREDÉTAO accompagné d'un protocole d'entente entre la CAVMNDS  et le CREDÉTAO.

7.Communication

Il est convenu qu’il est important de garder une communication constante avec les citoyens. Pour se faire, nous continuerons à envoyer régulièrement par le billet du bulletin municipal des communiqués. Aussi pour le communiqué du mois d’avril nous expliquerons ce qu’est un blogue ( infos envoyées par Marquis Bureau) et inviterons les citoyens à visiter notre site. Les citoyens qui le désirent pourront s’y inscrire afin de constituer une liste d’envoie.

8.Associaton athlétique Notre-Dame-de-la-Salette

Discussion,

Est-ce que la corporation veut prendre le mandat de l’association?

Il est convenu d’obtenir une copie de la charte et des statuts et règlements de l’association athlétique pour explorer la possibilité de la dissoudre et évaluer la possibilité pour la CAVMNDS de réaliser son mandat.

Un travail est à faire pour clarifier la direction à prendre pour l’utilisation des fonds et aller en chercher d’autres.

Fond actuel  23,000$ ( 20,000$ festival Western, 3,000$ municipalité )

9.Assurances pour les administrateurs de la corporation

Tenter d’avoir une vue d’ensemble des besoins d’assurances des différents organismes et projets.

Il est proposé que Marquis Bureau rencontre Sylvie Gratton, directrice générale de la municipalité afin d’évaluer les possibilités de passer par le biais des assurances de la municipalité pour la couverture des différents organismes et projets du village.

Une demande de soumission a été acheminée aux assureurs suivants:

Nadon et Laroche
Michel Duciaume
Founier ING
Fournier  assurance

Nous avons obtenu une réponse de Fillion assurance, prime annuel  915.00$

10.Conférence de presse de la Table Jeunesse Outaouais

La conférence de presse a été annulée.

11.Dépôt des documents (version papier et virtuelle) de la CVAMNDS

Elizabeth Paulet remet les documents.

12. Date de la prochaine rencontre

Mercredi le 29 avril 2009 à 19:30 au bureau municipal.

13.Remerciements

Remerciements à Elizabeth pour son travail. Une collègue Gabriela  Janett assurera le lien avec le CLD durant son congé de maternité.

14.Varia

Il est convenu de faire l’acquisition d’un ordinateur portable avec imprimante. André M Chamberland obtiendra des soumissions.

15.Clôture de la rencontre

jeudi 19 mars 2009

Procès-verbal : 20 janvier 2009, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Administrateurs présents :
Guy Bernard, Marquis Bureau, André M. Chamberland, Céline Duval, Josée Morin, Urbain Boucher, André Chamberland et Élizabeth Paulet, CLD

Administrateurs absents :
Daniel Malette

Citoyens présents :
Aucun

1. Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est défini et adopté par consensus.

2. Retour sur la dernière rencontre
Un bref retour sur la dernière rencontre du comité de citoyens est fait à l’intention des administrateurs qui étaient absents.

3. Dépôt d’une lettre de la municipalité
Marquis Bureau dépose une lettre de remerciement de la part du maire de Notre-Dame-de-la-Salette.

4. Démarches relatives au fonctionnement du comité

a. Assurances responsabilité civile
Josée Morin a contacté deux compagnies d’assurance :

Promotuel :
-Expérience avec des organismes à but non lucratif;
-Prime estimée à 1 000 – 1 500 $ / année (la soumission formelle devrait être reçue sous peu).

Assurancia :
-Réception du formulaire pour soumission;
-Josée Morin va remplir le formulaire et obtenir la soumission.

Guy Bernard et André Chamberland vont également vérifier auprès d’autres compagnies d’assurances.

Urbain Boucher va vérifier auprès du maire s’il est possible d’avoir une avance de fonds afin de payer la prime d’assurance.

b. Compte bancaire – Desjardins
La résolution désignant André M. Chamberland et Marquis Bureau comme signataires de la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette pour tous documents relatifs aux transactions financières, aux ententes avec les bailleurs de fonds et tout autre document nécessitant une approbation officielle est adoptée et signée.

Le formulaire de la Caisse Desjardins pour une demande de changement de signataires est rempli et signé.

André M. Chamberland apportera les deux documents à la Caisse.

c. Annonce des rencontres du comité de citoyens
Étant donné l’ouverture des rencontres à l’ensemble des citoyens, il est convenu d’afficher les dates des prochaines rencontres (1 mois à l’avance) dans le bulletin municipal.

5. Comité de démarrage – maison des jeunes
Normand Veillette, répondant de la Table jeunesse des Collines-de-l’Outaouais pour le dossier de comité de démarrage d’une maison des jeunes à Notre-Dame-de-la-Salette, a affirmé à Élizabeth Paulet qu’aucun modèle de maison des jeunes ne serait imposé au comité de démarrage et que ce dernier aurait une grande latitude quant aux idées proposées.
André Chamberland et Josée Morin sont désignés pour représenter le comité de citoyens sur le comité de démarrage de la maison des jeunes. Élizabeth Paulet communiquera cette information au maire.

6. Bilan financier
André M. Chamberland dépose au comité un bilan financier préliminaire. Beaucoup d’information sont manquantes. André M. Chamberland va s’assurer d’obtenir tous les relevés de compte pour l’année 2008 et communiquera avec Élizabeth Paulet pour certaines questions spécifiques aux retraits et aux dépôts.

Les relevés de compte disponibles indiquent de nombreux frais fixes d’utilisation, étant donné que le solde du compte est inférieur à 1 999.99 $. Josée Morin mentionne qu’en tant qu’organisme à but non lucratif, il est possible de réclamer ces frais à la fin de l’année. Le comité doit faire les démarches auprès de Lise Fillion de la Caisse populaire de la Basse-Lièvre.

Par ailleurs, tous les documents relatifs à la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette se trouvent au CLD des Collines-de-l’Outaouais, ce qui ne facilite pas l’accès à l’information et la justification des transactions. Marquis Bureau va vérifier auprès du maire la possibilité d’avoir un classeur verrouillé à la municipalité.

Élizabeth Paulet vérifiera auprès du Registre des entreprises du Québec si un bilan financier pour 2008 doit leur être remis.

7. Organisation de la rencontre avec les sous-comités (18 février 2009)
a. Buts de la rencontre
-Rassembler et informer les citoyens;
-Identifier des priorités de travail à partir du compte-rendu du forum citoyen.

b. Résultats attendus
-Bilan des activités et des démarches du comité de citoyens;
-Priorités de travail;
-Mise sur pied des groupes de travail et établissement de leur fonctionnement.

c. Personnes ressources
Le comité identifie des personnes ressources – des antennes – qui feront le lien entre le comité de citoyens (les administrateurs) et les différents groupes de travail :
-Agriculture et foresterie (Céline Duval)
-Vie citoyenne (Marquis Bureau)
-Villégiature (Guy Bernard et André M. Chamberland)
-Jeunesse (André Chamberland et Josée Morin)
-Comité de gestion des sentiers de la flore forestière (Daniel Malette)

d. Personnes visées
Les personnes invitées à cette rencontre sont :
-les personnes ayant manifesté leur intérêt à participer à un sous-comité (liste);
-l’ensemble des citoyens;
-les personnes ciblées par les personnes ressources des groupes de travail.

e. Éléments de logistique
-Urbain Boucher va faire la demande pour réserver l’école de la Montagne le 18 février 2009 de 19h à 21h;
-Marquis Bureau va faire l’ébauche du programme de la rencontre;
-Marquis Bureau va fournir un gabarit de travail et une méthode pour la mise sur pied des groupes de travail et l’identification des priorités;
-Les personnes ressources vont téléphoner aux personnes potentiellement intéressées à participer à leur groupe de travail respectif;
-Céline Duval va mettre une annonce dans le bulletin municipal de février.

8. Prochaine rencontre
Mercredi, 18 février 2009, 19h à 21h à l’école de la Montagne.

9. Clôture de la rencontre

jeudi 12 mars 2009

Procès-verbal : 14 janvier 2009, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents : Marquis Bureau, André M. Chamberland, Joanne Coulombe, Céline Duval, Josée Morin, Urbain Boucher et Élizabeth Paulet, CLD Collines-de-l’Outaouais

Étaient absents : Guy Bernard, Urbain Boucher, André Chamberland et Daniel Malette, Gaëlle SADC

1. Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté par consensus suite à l’ajout de deux points en varia.

2. Démission de Joanne Coulombe
Joanne Coulombe fait part de sa démission du poste de présidente et de membre du conseil d’administration.

3. Nomination d’un nouveau président
Marquis Bureau est élu président pour un mandat de un (1) an.

4. Plan d’action pour la convocation des sous-comités
Une rencontre avec les sous-comités est prévue le 18 février 2009, lors d’une séance régulière du conseil d’administration.
Les objectifs de cette rencontre sont de 1) faire une mise à jour quant à la démarche du comité de citoyens et de 2) prendre le pouls par rapport aux projets qui animent les membres des sous-comités.
L’organisation de l’animation de cette rencontre se fera lors de la prochaine rencontre du conseil d’administration, le 20 janvier 2009.

5. Projets qui animent les administrateurs
Les administrateurs présents discutent de certains projets qui les animent :
-Mettre sur pied une table agro-forestière;
-Créer un répertoire des ressources et des événements de Notre-Dame-de-la-Salette;
-Promouvoir les entreprises et les activités de Notre-Dame-de-la-Salette (e.g. journées portes-ouvertes, carte répertoire (suite du travail de Marie Lecavalier, etc.);
-Créer un lieu de rencontre / centre communautaire multi-services;
-Inviter l’émission « La petite séduction », créer un événement médiatique;
-Sensibiliser et supporter les propriétaires à semer des arbres (différentes espèces de bois franc). Établir des liens avec les jeunes;
-Impliquer les jeunes dans les activités de la communauté (e.g. entretien de la patinoire, maison de jeunes « nouveau concept »).

6. Mise à jour sur la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette (CVAMNDS) (engagements et autres)
Élizabeth Paulet fait part des différents engagements financiers (confirmés et en cours de demande) faits au nom de la CVAMNDS (voir document CVAMNDS – mise à jour).

À partir de cette mise à jour, différentes actions sont identifiées :
-Rédiger une lettre d’entente avec le CREDETAO concernant les subventions qui lui seront remises dans le cadre du projet « Les sentier de la flore forestière – phase II » et les livrables y étant associés (É. Paulet);
-Établir un protocole de communication avec le comité de gestion du sentier de la flore forestière (ébauche : É. Paulet. À discuter avec D. Malette)
-Remplir et envoyer la déclaration initiale et la déclaration annuelle 2008 au Registre des entreprises du Québec (É. Paulet);
-Rédiger une résolution pour désigner les signataires pour les chèques de la CVAMNDS (É. Paulet);
-Obtenir la carte de la Caisse Desjardins pour demander le changement de signataires (J. Morin).

7. Varia
a. Signature des règlements généraux
Marquis Bureau, président, et André M. Chamberland, trésorier, signent les règlements généraux adoptés le 10 décembre 2008.

b. Dépôt d’une proposition de résolution municipale
Joanne Coulombe dépose une proposition de résolution remise par le maire concernant le comité de démarrage d’un projet de maison de jeunes. Monsieur le maire souhaite qu’un membre du comité de citoyens soit désigné pour faire partie de ce comité.
Les administrateurs souhaitent plus d’informations; Élizabeth Paulet s’informera auprès de son collègue du CLD responsable du dossier.
Josée Morin et André Chamberland, tout deux identifiés comme membres du sous-comité Jeunesse, s’entendront par rapport au rôle qu’ils souhaitent jouer dans le comité de démarrage, le cas échéant.

c. Dépôt de la réponse de l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais
Élizabeth Paulet dépose la lettre de refus de l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais concernant la demande de subvention pour le projet Plan d’action du comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette.

8. Clôture de la rencontre

mercredi 11 mars 2009

Procès-verbal : 10 décembre 2008, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents : Urbain Boucher, Marquis Bureau, André M. Chamberland, Joanne Coulombe, Céline Duval, Josée Morin, Urbain Boucher, Élizabeth Paulet, CLD Collines-de-l’Outaouais et Gaëlle Klein, SADC Papineau

Étaient absents : Guy Bernard, Marie Lecavalier, André Chamberland et Daniel Malette

1. Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté suite à l’ajout de différents points en varia.

2. Relecture, modification et adoption des règlements généraux
Les règlements généraux sont lus, modifiés et adoptés par consensus par les administrateurs.

3. Élection du président, du trésorier et du secrétaire

a. Président
Joanne Coulombe est élue présidente pour un mandat de un (1) ans.

b. Trésorier
André M. Chamberland est élu trésorier pour un mandat de deux (2) ans.

c. Secrétaire
Élizabeth Paulet est élue secrétaire. Elle occupera ce poste jusqu’à ce qu’une ressource soit embauchée, le cas échéant, ou jusqu’à son départ pour un congé de maternité en avril 2009.

4. Varia

a. Communication
Un communiqué, rédigé par Céline Duval, sera émis dans le Bulletin municipal de Janvier. Le communiqué traitera principalement de deux éléments : l’adoption de règlements généraux et l’élection du président, du trésorier et du secrétaire.

b. Retour sur demande de financement (Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais)
Bien que la réponse officielle pour la demande de financement ne soit pas encore connue, Élizabeth Paulet a eu un retour positif de l’Agence. Elle demande aux administrateurs de relire la demande de financement et de réfléchir à la description du poste de la ressource qu’ils pourraient embaucher dans l’éventualité où le financement serait accepté.

c. Départ d’un administrateur
Marie Lecavalier a signifié par écrit à Élizabeth Paulet qu’elle se retirait du comité des citoyens.

d. Prochaine rencontre
La prochaine rencontre est prévue le mercredi 14 janvier 2009, à 19h30. Les points à l’ordre du jour seront les suivants :

-plan d’action pour la convocation des sous-comités;
-tour de table pour prendre connaissance des projets qui animent les administrateurs;
-présentation des engagements de la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette.

mercredi 4 mars 2009

Procès-verbal : 19 novembre 2008, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents : Marquis Bureau, André M. Chamberland, Joanne Coulombe, Céline Duval, Daniel Malette, Josée Morin, Urbain Boucher, Élizabeth Paulet, CLD Collines-de-l’Outaouais et
Gaëlle Klein, SADC Papineau

Étaient absents : Guy Bernard, Marie Lecavalier et André Chamberland

1. Décision sur l’ordre du jour :

Après un tour de table, les membres du comité ont décidé d’un ordre du jour :
- La raison d’être de la corporation
- La modification des règlements

2. Raison d’être :

Monsieur Marquis Bureau a animé cette étape, par un outil de développement organisationnel du programme Genuine Contact

a-Réflexion sur la raison d’être :

Chaque membre du comité a choisi une carte qui comportait un mot et une image. Par groupe de 2 personnes, ils ont commenté leur carte et ont fait part aux autres de leur réflexion.



b- Réflexion sur les espoirs et les craintes des membres du comité :

Le comité s’est divisé en 2 groupes pour réfléchir sur les espoirs et les craintes de la raison d’être de la corporation.

3. Modification des règlements :

André M. Chamberland a animé cette partie de modification de règlement. André M. Chamberland a lu chaque partie des règlements existants et les membres du comité ont donné leurs commentaires.

Arrivée de Daniel Malette à 21h.


4. Prochaine rencontre : calendrier :

La prochaine rencontre aura lieu le 10 décembre 2008, à 19h30.


5. Varia :

Lors de la prochaine réunion, les membres reliront et adopteront les règlements. Ensuite, ils éliront les 3 membres du conseil d’administration (Président- Trésorier – Secrétaire).

jeudi 26 février 2009

Procès-verbal : 12 novembre 2008, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents :
Marquis Bureau, André M. Chamberland, André Chamberland, Joanne Coulombe, Céline Duval, Rhéal L’Heureux, Daniel Malette, Josée Morin, Élizabeth Paulet, CLD Mélissa Bergeron, SADC Papineau et Gaëlle Klein, SADC Papineau

Étaient absents : Guy Bernard et Marie Lecavalier

1. Présentation des nouvelles intervenantes
Mélissa Bergeron et Gaëlle Klein, de la SADC de Papineau, se joignent au groupe.

2. Décision par rapport à la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette (CVAMNDS) : tour de table
Tour à tour, les membres du comité citoyen font part de leur opinion par rapport à l’utilisation de la structure juridique existante de la CVAMNDS. La majorité est en faveur de saisir l’opportunité que représente la CVAMNDS, bien qu’elle n’adhère par aux règlements généraux proposés. Certains manifestent par ailleurs leur réticence par rapport au projet « Les sentiers de la flore forestière ».

3. Décision par rapport à la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de- la-Salette (CVAMNDS) : discussion

Deux modèles d’organisation sont discutés.

4. Décision par rapport à la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette (CVAMNDS) : consensus
Le modèle I est finalement adopté à l’unanimité. Le nom officiel de la CVAMNDS sera conservé; le nom du comité citoyen pourra être utilisé à des fins de communication. Lors de la prochaine rencontre, les membres discuteront de leur raison d’être ainsi que du fonctionnement de la CVAMNDS.

5. Prochaine rencontre : calendrier
La prochaine rencontre aura lieu  le mercredi le 19 novembre 2008, à 19h30.

6. Varia
Monsieur Rhéal L’Heureux quitte le comité citoyen. Il souhaite être sollicité à nouveau lorsque des actions concrètes dans le sous-comité social auront à être posées.

lundi 23 février 2009

Procès-verbal : 22 octobre 2008, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents : Guy Bernard, Urbain Boucher, Marquis Bureau, André M. Chamberland, André Chamberland, Joanne Coulombe, Céline Duval, Marie Lecavalier, Rhéal L’Heureux,
Daniel Malette, Josée Morin, Élizabeth Paulet, CLD

1. Dépôt du procès verbal de la rencontre du 8 octobre 2008

2. Présentation du projet « Les sentiers de la flore forestière »
Bernard Larouche, du Centre de recherche et de développement technologique agricole de l’Outaouais (CREDETAO) présente les trois phases du projet et cite que ce qui a été accompli à ce jour. Au cours de la discussion qui suit, il est clarifié que le projet « Les sentiers de la flore forestière » pourrait continuer dans l’éventualité où le comité citoyen n’adopterait pas la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette.

Monsieur Larouche donne également un bref aperçu des règlements généraux proposés pour la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette (CVAMNDS). Élizabeth Paulet remet une copie de ces derniers aux membres du comité.

3. Dépôt de document sur la CVAMNDS
Élizabeth Paulet remet aux membres du comité citoyen une copie de la lettre patente de la CVAMNDS. Elle remet également un document expliquant, de façon générale, les avantages de l’incorporation.

É. Paulet s’est informée auprès du Registre des entreprises du Québec pour savoir s’il est possible de modifier le nom de la CVAMNDS. Cela est possible moyennant certains frais.

4. Établissement de la procédure pour la prise de décision le 12 novembre 2008 de la structure du comité citoyen.
Les membres du comité citoyen s’entendent sur le processus de prise décision lors de la rencontre du 12 novembre. Ils conviennent que, suite à un tour de table, où tous les membres pourront donner leur avis personnel par rapport à la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette, les membres devront prendre la décision par consensus (i.e. discuter jusqu’à ce que tous se soient ralliés à une même décision). Les membres sont conscients que c’est un processus plus long mais croient néanmoins qu’il apporte de la crédibilité et de la force à leur décision.

Pour ce qui est de déterminer une structure de fonctionnement, les membres souhaitent prendre le temps de trouver une structure propre au village. La discussion par rapport à cet aspect pourra être entamée lors de la rencontre du 12 novembre, si le temps le permet; la discussion pourra être reprise lors de la rencontre du 19 novembre.

5. Demande de financement au programme Soutien au développement social et milieu en santé.
Élizabeth Paulet présente l’ébauche de la demande de financement. Les membres proposent certaines modifications. É. Paulet déposera la version finale de la demande avant la date de fermeture, le 27 octobre 2008.

Il est résolu par le comité citoyen de désigner le Centre local de développement des Collines-de-l’Outaouais à titre d’organisme répondant et fiduciaire du projet déposé à l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais.

6. Prochaine rencontre : calendrier
Les deux prochaines rencontres sont :

- mercredi le 12 novembre 2008, à 19h30
- mercredi le 19 novembre 2008, à 19h30

vendredi 20 février 2009

Procès-verbal : 24 septembre 2008, 19h30

Comité citoyen de Notre-Dame-de-la-Salette
Salle du conseil municipal
45 rue des Saules, Notre-Dame-de-la-Salette

Étaient présents :
Guy Bernard, André M. Chamberland, André Chamberland,Joanne Coulombe,Céline Duval, Marie Lecavalier, Rhéal L’Heureux, Daniel Malette, Josée Morin et Élizabeth Paulet, CLD

Étaient absents : Urbain Boucher et Marquis Bureau


1. Ouverture de la rencontre et adoption de l’ordre du jour

2. Dépôt de la liste des participants des comités de NDS
Certaines erreurs dans les noms et les coordonnées sont notées par les participants. Élizabeth Paulet apportera les modifications nécessaires et enverra la nouvelle version de la liste aux membres du comité citoyen.

3. Présentation des membres du comité citoyen
Tour à tour, les membres se présentent et font part de leurs motivations et de leurs attentes à participer au comité citoyen. Le profil des membres varie, les uns étant natifs de Notre-Dame-de-la-Salette, et les autres étant résidants depuis une période de temps allant de 1 année à plus de 30 ans. Les compétences que les membres souhaitent mettre à profit pour le comité citoyen diffèrent également et se complètent très bien (communication, gestion, finance, graphisme, etc.).

Chaque membre a certaines thématiques (agriculture et foresterie, jeunesse, vie citoyenne, etc.) plus à cœur; néanmoins, tous croient à l’implication citoyenne et au travail d’équipe pour développer tout le potentiel qui existe à Notre-Dame-de-la-Salette.

La plupart des membres exprime qu’une de leurs principales motivations à s’impliquer dans le comité citoyen est de rencontrer et partager avec d’autres citoyens de Notre-Dame-de-la-Salette.


4. Définition des objectifs et du mandat du comité
Une réflexion de groupe quant au mandat et aux objectifs du comité citoyen a lieu. Bien que pas encore définitifs, certains objectifs se dessinent :

-Assurer la coordination des différents sous-comités citoyens;
-Créer des liens avec les organisations déjà existantes – incluant la municipalité – de façon à harmoniser les différents projets;
-Permettre aux citoyens de se connaître entre eux et de se définir en tant que communauté (en reconnaissant le passé);
-Assurer une communication transparente avec les citoyens et donner la visibilité nécessaire au comité citoyen.
-Mobiliser les citoyens;
-Mettre en place des projets concrets;
-Chercher du financement à différents paliers gouvernementaux.

5. Présentation de la Corporation du village agricole modèle de NDS (CVAMNDS)
a. Statut juridique, mission, régie interne, etc.
La Corporation du village agricole modèle est un organisme sans but lucratif dont la mission est :
« Sans intention pécuniaire pour ses membres, promouvoir et structurer le développement social, économique et culturel de la municipalité de Notre-Dame-de-la-Salette. »

b. Postes administrateurs vacants
Pour l’instant, la Corporation du village agricole modèle de Notre-Dame-de-la-Salette a deux membres fondateurs (Roger Laflamme et Guy Bernard). Les postes d’administrateurs sont vacants.

c. Projet en cours – Les sentiers de la flore forestière
Les membres souhaitent mieux connaître le projet « Les sentiers de la flore forestière ». À cette fin, il a été convenu qu’Élizabeth Paulet fasse une présentation lors de la rencontre du 22 octobre 2008.

6. Adoption de la CVAMNDS - vote des participants 
Une discussion par rapport à la pertinence d’utiliser la CVAMNDS pour le comité citoyen a lieu. Les membres ne sont pas prêts à prendre une décision. Le vote est donc reporté à plus tard.

Le nom de la corporation semble poser problème pour la plupart des membres. Élizabeth Paulet et Joanne Coulombe vérifieront s’il est possible de changer le nom en gardant le même numéro d’entreprise. Dans l’éventualité où c’est impossible, il est suggéré de garder le nom officiel pour les documents à l’interne (e.g. demande de subvention) et d’utiliser le nom comité citoyen lors des communications publiques.

7. Source potentielle de financement
a. Agence de la santé et des services sociaux de l’Outaouais
Élizabeth Paulet fera une demande de financement pour une subvention de démarrage et d’aide à la planification. La date de fermeture est le 27 octobre 2008. Élizabeth Paulet présentera une ébauche de la demande lors de la rencontre du 22 octobre 2008.

8. Prochaine rencontre : calendrier
Les membres conviennent de se rencontrer toutes les deux semaines, le mercredi à 19h30 à la salle municipale. La fréquence des rencontres pourra être révisée s’il y a lieu. Les deux prochaines rencontres sont donc :

- mercredi le 8 octobre 2008, à 19h30
- mercredi le 22 octobre 2008, à 19h30

9. Varia
Les membres veulent des projets concrets. Certains ont exprimé qu’ils souhaitent que le comité citoyen n’ait pas une structure trop rigide et une hiérarchie trop lourde.

Photo : www.sxc.hu/photo/1031856